Utilisation de musiques sur des court-métrage sans payer de droits d’auteurs ?

Utilisation de musiques sur des court-métrage sans payer de droits d’auteurs ?

Bonjour à tous, je me pose certaines questions pratiques et peut-être que certains par leur expérience pourront m’apporter des éléments de réponse.

Voilà : j’ai réalisé un court-métrage vidéo sans argent (mais alors vraiment sans argent = 325 Euros en tout et pour tout ), toutefois le film me semble plutôt réussi grâce au talent d’amis acteurs. Je n’ai pas fait cette vidéo pour gagner de l’argent (j’ai encore les pieds sur terre) mais cette vidéo exprime des idées intéressantes et si je l’ai faite c’est pour la montrer.

J’aimerais donc l’envoyer à des festivals non commerciaux.

Mon problème est le suivant : J’utilise deux extraits d’une chanson (en l’occurrence du groupe Noir Désir). Je ne peux pas les retirer car elles font partie intégrantes de la narration et sont indispensables à la dramaturgie. Il faut préciser qu’au moment de l’écriture je ne savais aucune conscience de ce qu’étaient les droits d’auteurs.
Evidement je n’ai pas les moyens de payer des droits d’auteurs.

D’où quelques questions :

1) Existe il des festivals où je n’encoure aucun risque ( où il y a une permissivité) ?
2) Dois je écrire une lettre expliquant mon cas à Universal music et leur demander une autorisation pour des évènements non commerciaux ? Ai je une chance de recevoir une réponse positive ? Quelqu’un l’a t’il déjà fait et si oui sait il si il y a une personne privilégiée à qui écrire ?
3) Dois je prendre le risque de diffuser mon film dans des festivals sans autorisation ? Y a t’il vraiment un risque ?

Voilà, si certains peuvent m’aider je leur serai infiniment reconnaissant

 

Je suis pas du tout spécialiste du droit d'auteur, mais malheureusement je crois qu'il n'y à pas beaucoup d'échapatoire... Les festivals et concours de vidéo amateurs précisent souvent l'obligation d'utiliser des musiques libre de droits. Et le simple fait de diffuser une musique dans un lieu public implique un payement à la Sacem...
Tu peut toujours essayer d'écrire à Bertrand (Cantat, le chanteur) en pleurant que tu n'as pas de sous et arguant que ton oeuvre, d'une grande force contestatrice, servirais une des grandes causes que le vrai rebelle qu'il est se plait à soutenir.... On sait jamais!! ( et envoie-lui ton court par la meme occasion...)

 

sacem/sdrm

Les droits sont un peu plus complexes :
1° possibilité vous utilisez des musiques libre de droits d'auteurs, il faut impérativement que la mention soit inscrite sur le cd et en plus une déclaration à la SACEM accompagné de l'autorisation par écrit du compositeur pour toutes diffusion publique, dont les festivals, quelle soit à but lucratif ou pas. Cout 0 Euro aucun inconvéniant financière, juste une histoire de papiers.
2° vous utilisez des musiques non inscrites à la Sacem ( même démarche que précédemment ) bien qu'en théorie vous pouvez les utiliser comme bon vous semble, bien qu'il soit conseillé de demander l'autorisation et un arrangement avec le compositeur peut être envisageable ne serais-ce que par politesse.
3° Vous utilisez des musiques protégées, vous ne pouvez strictement rien faire sans l'accord de la Sacem, qui gère les autorisations ainsi que les taxes pour toutes diffusions publique à but lucrative ou non. Vous ne pouvez utiliser ces musiques uniquement dans le cadre familial et privé.
4° A savoir se sont les oeuvres qui sont protégées et non les musiciens. Une fois l'oeuvre déposée à la Sacem, c'est elle qui gère les droits et non le compositeur donc même par lui vous ne pourrez avoir laval pour utilisation sans l'accord de la Sacem moyennant finance bien sûr.

 

sacem/sdrm

Quant à prendre le risque de diffusion, si la Sacem passe par là vous allez vous en rappeler longtemps ( bien que tout dépend de l'humeur des inspecteurs ). Pour les festivals, ils n'accepteront pas sans autorisation le risque est trop important. Et la raison pour laquelle ils demande souvent des musiques libre de droits, c'est qu'il existe d'autres droits.
1°- Les droits pour le master ( en l'occurence vous )
2°- Les droits de diffusion ( les festivals, tv, projection publique ..)
3°- Les droits de duplication ( vente ou distribution de sur tous support )

Une question qu'il faut également se poser, et je pense qu'il sagit d'étique : aimeriez-vous que j'utilise votre film, que j'en fasse se que je désire sans votre consentement ?

 

Précision svp

Pour etre sur ... la proposition en gras ci dessus ça veut dire...

Vous ne pouvez pas utiliser ces musiques, même uniquement dans le cadre familial et privé

ou

Vous ne pouvez utiliser ces musiques que dans le cadre familial et privé?


Et quid d'un festival hors france :lol:

 

sacem/sdrm

Toutes musiques vous pouvez les utiliser dans le cadre familial et privé.

 

sacem/sdrm

Ceci est valable dans tous les pays si la protection demandée, par les compositeurs, producteur et interprètes inclus l'internationnal.

 

Il n'empèche... en demandant à Bertrand qui est tellement gentil... il paira peut etre de sa poche... ce qui lui reviendra au final! (enfin en théorie!)

 

Je ne parlais bien entendu que de façon officielle. Lorsqu'on connait bien la personne c'est différent. Par contre, mais il doit le savoir, s'il vous fait une autorisation par écrit d'utiliser gratuitement sa musique déposée, c'est malheureusement sans valeur et vous devrez quand même payer des droits ( il faut bien que la Sacem vive ....). L'un de mes collègues pensait échapper à la cotisation en accord avec le compositeur / interprète, la Sacem est passée par là, résultat 10 000 F HT d'amende...

 

Et bien et bien et bien, je me doutais que j'étais face à un problème difficile mais là...

En tout cas merci pour vos renseignements. Bon j'appelle Bertrand... deux secondes... ça sonne....
Merde encore occupé. Ah la la à quoi ça tient quand même... à peine 16 ans de succès et on prend dèjà la grosse tête.

...et bien si j'ai l'occasion de croiser Cantat et les siens je leur donnerai une K7. Il est vrai qu'éthiquement parlant c'est d'abord à eux que je devrai demander.

 

Qu'est-donc "phonogramme"?

 

Bonjour,
Si je fais un montage video qui inclut des musiques soumises à des droits et que je donne des copies de ce montage. Si chacune des personnes qui le reçoi l'utilise dans le cadre familial et personnel est-ce autorisé?
Si l'une de ces personne décide de le diffuser (présentation d'une activité lors d'une journée des associations par exemple), y a-t-il un risque pour la personne qui a réalisé le film?
Merci.

A+, mafach